Mentions légales

Le site MCC (SARL L’Auto Loisirs) est accessible à l’adresse www.vehiculesdeloisirs.fr (ci-après “le site”). L’accès et l’utilisation du site sont soumis aux présentes “Mentions légales” détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et / ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions présentes dans les “Mentions légales”.

Le site se réserve à tout moment le droit de modifier les clauses stipulées dans cette présente page.

 

Article 1 – Informations légales :

Il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Editeur du site :

Le site est édité et appartient à la société :

  • SARL L’Auto Loisirs
  • 9 Rue des Compagnons
  • 79300 BRESSUIRE
  • 05.49.65.10.90
  • Directeur de publication : Jean-Pierre MAINARD, Gérant
  • SARL au capital de 15 000 €; immatriculée au RCS de NIORT : 948 920 293

Hébergement :

Le site est hébergé par la société :

  • OVH
  • 2 rue Kellermann
  • 59100 ROUBAIX
  • https://www.ovh.com/

Réalisation :

Le site est géré par la société :

  • Studio Sablais, htt et développement commercial
  • 18 rue du Rallye
  • 85180 Les Sables-d’Olonne

Crédits :

  • Visuels : SARL L’Auto Loisirs

Article 2 – Confidentialité et données personnelles :

Pour toute question relative à notre politique de confidentialité ainsi qu’à la protection et au traitement des données à caractère personnel, veuillez consulter notre page politique de confidentialité.

 

Article 3 – Propriété intellectuelle :

En application du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des éléments du site (ergonomie, textes, graphiques, images, sons, vidéos, base de données – cette liste n’étant pas exhaustive), pris ensemble ou séparément, sont la propriété exclusive de la SARL L’Auto Loisirs.

L’internaute s’interdit toute représentation, reproduction, adaptation ou exploitation partielle ou totale des éléments du site décrit ci-dessus, sans l’autorisation préalable et écrite de la SARL L’Auto Loisirs. Toute exploitation non autorisée des éléments du site constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Article 4 – Responsabilité :

La SARL L’Auto Loisirs apporte le plus grand soin au contenu diffusé sur le site, lequel est réputé fiable. La SARL L’Auto Loisirs se réserve le droit de corriger et modifier les contenus à tout moment.

Toutefois, les informations communiquées sur le site le sont à titre purement informatif. L’internaute assume seul l’entière responsabilité de l’utilisation des informations et contenus du présent site.

La SARL L’Auto Loisirs ne saurait être tenue pour responsable de tout préjudice, direct ou indirect, du fait d’une information mal utilisée et / ou qui se serait révélée inexacte ou incomplète.

 

Article 5 – Liens hypertextes :

Des liens hypertextes sortants vers d’autres sites privés ou publics sont présents sur le site, cependant les pages web où mènent ces liens n’engagent en rien la responsabilité de la SARL L’Auto Loisirs.

La SARL L’Auto Loisirs n’apporte ainsi aucune garantie sur le contenu ou l’exactitude des informations figurant sur d’autres sites pour lesquels des liens auraient été faits depuis ce site.